Déposée le 11 mai 2006 par la Société Anonyme (SA) FIVES MANUFACTURING INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.),
la marque française « ETFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-24 du 16 juin 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIVES MANUFACTURING INDUSTRIES domicilié(e) 27-29 rue de Provence - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 198 519 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCURIA, Avocats, Mme JAEGER Emmanuelle domicilié(e) 8 rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France.
La marque ETFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3428294.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ETFA arrivera à expiration en date du 11 mai 2026.
FIVES MANUFACTURING INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : CINETIC INDUSTRIES
FIVES MANUFACTURING INDUSTRIES, Société anonyme - 27-29 rue de Provence - 75009 - PARIS - France - SIREN 329198519
MARCURIA, Avocats, Mme JAEGER Emmanuelle - 8 rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-42
Publication - Publication le 16 juin 2006 au BOPI 2006-24
Inscription le 28 janvier 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°661783 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-28
Inscription le 28 janvier 2016 - Changement de nom, de dénomination n°661784 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-28
Renouvellement sans limitation le 13 avril 2016 n°2615524 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-04-13
Inscription le 18 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°704114 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-18
Portiques de manutention, portiques d'assemblage, portiques de flux, convoyeurs pour pièces iodées, machines à laver pour l'industrie de pièces mécaniques, armoires d'automatisme, baies de commande d'automatisme, pupitres d'automatisme, boîtiers portables de commande d'automatisme. Services de recherche et de conception dans le domaine des systèmes d'automatisme.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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